Mentions légales :

1 – PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site internet est la propriété de :


GCS Alliance Cancer,

Centre de Référence Régional en Cancérologie

CHU de Lille - Hôpital Calmette - Pavillon Breton 1er étage

Bd du Pr Jules Leclercq - CS 70001

59037 LILLE cedex

 

Directeur de la publication :

Frédérique Rousseaux – Directrice du GCS Alliance Cancer

Hébergeur :

Wix / Network Solutions, LLC

 

Crédits photos :

Wix

La reproduction et l’utilisation par un tiers des photographies est strictement interdite.

 

Crédits textes :

Tous les textes sont produits par Alliance Cancer sauf mention contraire. Les informations ne peuvent être reprises ou utilisées sans autorisation.

 

2 – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Alliance Cancer est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Alliance Cancer. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3– GESTION DES COOKIES

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur. Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet

Alliance Cancer est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’utilisateur. Ces indicateurs sont collectés via notre outil d’analyses Google Analytics.

Vous pouvez confirmer votre autorisation à la gestion des cookies en cliquant sur le bandeau d’informations présent lors de votre première visite ou en continuant la navigation sur notre site.

4 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. En principe, le tribunal compétent est celui de la partie défenderesse. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

5 – COMPATIBILITÉ NAVIGATEUR

La compatibilité du site et de son administration est garantie avec les navigateurs suivants :
Internet Explorer
Microsoft Edge
Firefox
Safari
Opéra
Google Chrome

Pour les autres navigateurs ou versions, nous ne pouvons garantir un fonctionnement optimal du site.

6 – CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Conformément au Règlement Général (UE) N° 2016/679 relatif à la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification des données erronées, d’effacement, de limitation et de portabilité des données ainsi que d’opposition à la transmission de ces données. Vous pouvez faire valoir ces droits en vous adressant par mail avec un justificatif d’identité à GCS Alliance Cancer contact@alliance-cancer.org. Si, malgré notre engagement à respecter vos droits et protéger les données vous concernant, vous restez insatisfait, il vous est possible d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle : la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

 

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail et un justificatif d’identité à contact@alliance-cancer.org.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL à tout moment.